CRCO
Le CRCO, pour accompagner nos artistes vers les plus hauts sommets
AccueilFormationsListe des formations
Liste des formations

L'exportation des oeuvres d'art

Formateur(trice) : Linda Labrosse
Durée : 7 heures
Date de la formation : 25 septembre 2018, de 9h à 17h
Date limite d'inscription : 18 septembre 2018
Coût d'inscription : 125.00$CAD


Valeur réelle de la formation par participant : 500 $

Lieu : La Fab, 212 chemin Old Chelsea, Chelsea.  

Cette formation est offerte en partenariat avec Export Outaouais et présentée grâce à la participation financière d'Emploi Québec.


Clientèle visée

Les artistes professionels et travailleurs culturels de l'Outaouais.


Synopsis

Culture Outaouais et Export Outaouais vous invite à une journée de formation afin de tout connaître au sujet de l’exportation d’œuvres d’art aux États-Unis et ailleurs dans le monde.

Linda Labrosse, spécialiste certifiée des douanes, abordera diverses questions relatives à l’exportation s’adressant spécifiquement aux artistes qui souhaitent vendre leurs œuvres d’art à l’extérieur du Canada.


PLAN DE COURS
 

ABC de l’exportation:

Différence entre exporter aux États-Unis et ailleurs dans le monde
Le mandat des douanes
Rôles et responsabilités des exportateurs
La déclaration d’exportation
Pénalités s’appliquant aux exportateurs canadiens
La TVA dans les pays étrangers
Admission temporaire ou non (si exposition)
Le Carnet ATA
Documents à compléter
Retour des oeuvres au Canada
Être importateur de ses produits aux États-Unis
Utiliser un transporteur ou transporter vos marchandises vous-mêmes
Utiliser un courtier en douane
Le rôle du courtier en douanes, le rôle du transporteur
Le cautionnement avec les douanes américaines
Comment minimiser les frais
La section 321 aux États-Unis pour des marchandises valant moins de $800.
L’évaluation des marchandises pour l’exportation
Le marquage des marchandises exportées aux ÉU
La déclaration douanière américaine – vérification des données

ABC de l’ALÉNA/AECG et du certificat d’origine:

Qu’est que les douanes considèrent comme oeuvre d’art
Où trouver les codes H.S.
Les avantages de l’ALÉNA et de l’AECG (Accord de libre-échange avec l’Europe)
Comment remplir le certificat d’origine
La règle d’origine de vos produits exportés
Documents à conserver
Pénalités pour les contrevenants
Questionnaires et vérifications des douanes

 

Cette formation est présentée en collaboration avec Export Outaouais


LA FORMATRICE : Linda Labrosse

"Mon parcours professionnel m'a permis de travailler pour un courtier en douane pendant une bonne douzaine d'années, avant de devenir travailleur indépendant en 2002. J'ai aidé et visité plus d'une centaine d'entreprises au Québec et ailleurs, dans le cadre de mandats reliés à la conformité douanière, autant à l'importation qu'à l'exportation. 

Je détiens un diplôme de l'Association canadienne des courtiers en douane en tant que spécialiste certifiée des douanes. Cours de 2 ans, reconnu par le Ministère fédéral des Finances. J'ai aussi suivi le programme complet en conformité douanière de Mme Louise Chevanelle, de Formation Douane Louise Chevanelle, ce qui m'a permis d'acquérir les connaissances en douane américaine. Depuis, 2004, en partenariat avec Louise, j'ai développé une série de formations dédiées aux entreprises exportatrices du secteur agroalimentaire. 

Depuis 2016, je suis reconnue par Emploi Québec, à titre de formatrice agréée. Mon numéro d’agrément est le 0058627 et les frais de la formation sont admissibles comme dépenses, au sens de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main d’œuvre (Loi du 1%). "


Politique d'annulation

Article 3 - Modalités telles qu’établies avec Emploi-Québec Outaouais

Si un participant annule son inscription, il doit le faire par écrit ou par téléphone 10 jours ouvrables avant la formation pour recevoir un remboursement complet. Le CRCO se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre d’inscriptions est jugé insuffisant. Les frais d’inscription seront alors remboursés.

Tiré du document Politique de la formation continue 2011.

 
Intranet
S'abonner au bulletin
Adapter ses activités culturelles: porte d'entrée au milieu scolaire
Durée : 14 heures
Début : 25 et 28 janvier 2019, de 9h à 17h

Le CRCO sur Twitter Le CRCO sur Facebook
Dernière mise à jour : 10 octobre 2018
©  Culture Outaouais
Site réalisé par Distantia